by merouane on Sat 11 Oct 2008 03:36
AFFAIRE RCK-FAF
Le TAS répond à Haddadj
C’est hier que la nouvelle réponse- rappel est parvenue à la Fédération algérienne de football, qui avait sollicité du TAS, en date du 7 octobre, l’envoi des «motivations écrites, justifiant sa décision datée du 29 septembre» concernant la plainte du RCK.
Le Tribunal arbitral de Lausanne a été on ne peut plus clair dans sa réponse envoyée hier. «A la requête de l’appelant et au nom de la formation arbitrale, je confirme par la présente que la sentence, dont le dispositif a été rendu par le TAS le 29 septembre 2008, est d’ores et déjà exécutoire, comme l’établit très clairement le texte de l’article R59 du code d’arbitrage en matière de sport», qui stipule que : «La formation (le TAS, Ndlr) peut décider de communiquer aux parties le dispositif de la sentence avant la motivation.
La sentence est exécutoire dès communication écrite du dispositif.» La FAF, qui avait ramené le débat à de simples motivations, sans aucune valeur juridique, avait finalement daigné publier jeudi matin son fameux communiqué. Haddadj était déjà dans l’avion qui emmenait les Verts à Monrovia. Sa dernière mission ?
M. B.
Le soir d'Algérie
